Statuts Taichi Chuan Saint Germain en Laye

Taichi Chuan Saint Germain en Laye

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Tai Chi Chuan   Yen-nien (Longue Vie)

Saint Germain en Laye

Statuts

Article 1 :

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret d’application du 16 août 1901, ayant pour nom :

Tai Chi Chuan  Yen-Nien  (Longue vie)

Saint Germain en Laye

Article 2 : Objet

Cette association a pour objet l’étude, l’enseignement et la pratique du Yang Jia Michuan Taïji Quan, forme traditionnelle de la famille Yang, transmise par Maître Wang Yen-nien.

Pour réaliser son objet, l’association mettra en œuvre l’organisation de cours, stages et ateliers d’initiation ainsi qu’une approche diversifiée des différents aspects de la culture chinoise. Elle utilisera dans ce but tous moyens utiles existants ou à venir et autorisés par la loi et les règlements.

Article 3 : Siège social

Le siège social est fixé à : 3 rue de Fourqueux 78100 Saint Germain en Laye

Il pourra être transféré par simple décision du Bureau.

Article 4 : La durée

La durée de l’association est illimitée.

Article 5 : Composition

L’association se compose de :

–          Membres actifs adhérents : sont actifs ceux qui après paiement d’une cotisation annuelle peuvent bénéficier des animations et services proposés par l’association ; ils peuvent être parties prenantes à l’animation de l’association, participent aux assemblées générales avec droit de vote et droit d’éligibilité au Bureau.

–          Membres bienfaiteurs sympathisants : sont membres bienfaiteurs sympathisants ceux qui soutiennent financièrement ou par leurs actions et relations les activités de l’association sans y prendre part, ils participent aux assemblées générales sans droit de vote, ni droit d’éligibilité, ils sont dispensés de cotisations.

–          Membres d’honneur : les membres d’honneur sont nommés en assemblée générale sur proposition du Bureau ; ils sont dispensés de cotisations et concourent librement à la prospérité de l’association.

 

Article 6 : Admission

Pour faire partie de l’association, il faut verser une cotisation annuelle fixée chaque année par le Bureau et être agréé par le Bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, et de manière discrétionnaire, sur les demandes d’admission.

La cotisation couvre la période du 1er septembre au 31 août de l’année suivante.

Toute cotisation versée reste acquise définitivement à l’association, aucun remboursement ne saurait être exigé en cas de démission, décès ou radiation d’un membre.

L’adhésion à l’association implique l’adhésion aux statuts de l’association.

Article 7 : Radiation

La qualité de membre se perd par :

–          la démission

–          le décès

–          la radiation, prononcée discrétionnairement par le Bureau pour non-paiement de la cotisation, après un rappel, ou pour motif grave, l’intéressé ayant été préalablement invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau.

Article 8 : Ressources :

Les ressources de l’association comprennent :

–          Le montant des cotisations de ses membres ;

–          La vente de produits et services ;

–          Les dons manuels ;

–          Les subventions pouvant lui être accordées par les organismes européens, l’Etat, les collectivités publiques territoriales ou autres ;

–          Le mécénat ;

–          Le parrainage ;

–          Toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs et réglementaires ;

–          Les sommes perçues en contrepartie des prestations fournies par l’association.

 

Article 9 : Bureau

L’association est dirigée par un Bureau de trois membres minimum et de six maximum,  élus pour trois ans par l’Assemblée Générale Ordinaire. Les membres sont rééligibles. Le bureau choisit parmi ses membres :

–          Un Président et éventuellement un Président Adjoint ;

–          Un Trésorier et éventuellement un trésorier adjoint ;

–          Un Secrétaire et éventuellement un secrétaire adjoint.

Article 10 : Fonctionnement du bureau

Le Bureau se réunit autant de fois que nécessaire au bon fonctionnement de l’association. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage égal, la voix du Président est prépondérante. Le vote par procuration n’est pas autorisé.

Article 11 : Assemblée Générale Ordinaire

L’Assemblée Générale Ordinaire se réunit une fois par an, elle comprend tous les membres à jour de paiement de leur cotisation. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire, par tous moyens. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations. Le Président expose la situation morale de l’association et le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée. Les décisions seront prises à la majorité simple des membres présents votant. Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour. Les séances font l’objet d’un procès-verbal.

Article 12 : Assemblée Extraordinaire

Si besoin est, le Président peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 11. Celle-ci est convoquée notamment en cas de modifications statutaires ou de dissolution.

Article 13 : Règlement intérieur

Un règlement intérieur fixant les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association, pourra être rédigé ultérieurement si le Bureau le juge utile.

Article 14 : Responsabilité – Assurances

L’association souscrit toutes les assurances nécessaires pour couvrir la responsabilité de ses activités. Tout adhérent à l’association et tout pratiquant régulier ou occasionnel, souscrit les assurances personnelles couvrant la pratique de ses activités au sein de l’association et renonce à tous recours éventuel contre elle et ses assureurs.

 

 

Article 15 : Dissolution

En cas de dissolution prononcée par la majorité des 2/3 des membres présents à l’Assemblée Générale Extraordinaire, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’Article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

Article 16 : Gratuité du mandat

Les membres de l’association ne peuvent recevoir aucune rétribution en raison des fonctions qu’ils exercent. Ils pourront toutefois obtenir le remboursement des dépenses engagées pour les besoins de l’association, sur justification et justificatifs fournis, et après accord du Bureau.

 

 

Fait à Saint Germain en Laye, le 15 mars 2013